Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINACT
/
Enregistrement du Sommeil A Domicile (ESAD)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Enregistrement du Sommeil A Domicile (ESAD)
CLINACT SAS

Numéro de dépôt :
3643000
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
Enregistrement du Sommeil A Domicile (ESAD) de CLINACT

Présentation de la marque Enregistrement du Sommeil A Domicile (ESAD)

Déposée le 8 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Enregistrement du Sommeil A Domicile (ESAD) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINACT domicilié(e) 6-10 rue TROYON,92310 SEVRES - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 801 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINACT domicilié(e) 6-10 rue TROYON,92310 SEVRES - 92310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enregistrement du Sommeil A Domicile (ESAD) est expirée depuis le 8 avril 2019.

CLINACT a également déposé les autres marques suivantes : Educamed , CyBerinvestigateur , EFEES , E - CLIN , INVESTIGATEUR , NEUROPHY , WEBISANTE , CyBerinvestigateur , QUALI SANTÉ , PRIMCORE


CLINACT SAS - 6-10 rue TROYON,92310 SEVRES - 92310 - France - SIREN 410801146


CLINACT - 6-10 rue TROYON,92310 SEVRES - 92310 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.